EDITEUR DU SITE INTERNET
CAMPING LE VIEUX PORT
Adresse: 40660 Messanges
Activité: Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs 5530Z
Catégorie: Hébergement
Siret 433 839 172 00015 - APE 5530 Z
RCS Dax B 433 839 172
Classé "tourisme" de 1546 emplacements
SAS Le Vieux Port au capital de 450 000€
N° Arrêté Préfectoral : 2010-1510- Date : 27.09.2010
TVA Intracommunautaire FR 46 433 839 172
CONCEPTION, DÉVELOPPEMENT ET HÉBERGEMENT DU SITE INTERNET
SARL PYVER
représentée par M. Pierre ROUILLIER en sa qualité de Gérant
Adresse du siège social: Chemin du bois Jucaud 85270 SAINT HILAIRE DE RIEZ
RCS: LA ROCHE SUR YON 421 902 768
APE-NAF: 7311Z
INFORMATIONS LÉGALES
L'ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. En application de la loi du 11 mars 1957 (art.41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale de ce site à usage collectif est strictement interdite sans autorisation préalable expresse de la SARL PYVER et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.
Les éléments figurant au sein du présent site, tels que logos, sons, images, photographies, vidéos, écrits, animations, programmes, charte graphique, utilitaires, bases de données, logiciel, sont la propriété de leur détenteur respectif et sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. L'utilisateur s'interdit de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle afférents à ces éléments et notamment de les reproduire, représenter, modifier, adapter, traduire, d'en extraire et/ou réutiliser une partie qualitativement ou quantitativement substantielle et ce par quelque procédé que ce soit.
Conformément à l'article 34 de la Loi n°78-17 Informatique et Liberté du 06/01/1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, adresser vous par écrit à l'éditeur cité ci-dessus.
Enregistrement à la CNIL (en cours)
